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Brevet européen · EP3731346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3731346
- Numéro de demande
- EP20180556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017109694 05.05.2017
- Divisionnaire de
- EP18721327
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 10 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 10.12.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
HARTMANN, Frank
32425 Minden, DE
KÖLLMANN, Hans-Josef
32425 Minden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.