KABELTRÄGERANORDNUNG
Brevet européen · EP3731357 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3731357
- Numéro de demande
- EP18857388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)H02G 3/06 (2006.01)
- Priorité
- ES 201731585 U 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/ES2018/070822 20.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122488 27.06.2019
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Unex Aparellaje Electrico S.L., Rafael Campalans 15-21, 08903 L'Hospitalet de Llobregat (Barcelona), Espagne → Unex Aparellaje Electrico S.L., Pallars 172-174, 08005 Barcelona, Espagne
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 24 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.11.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
08903 L'Hospitalet de Llobregat, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.