STATOR FÜR ROTATIONSMASCHINE

Brevet européen · EP3731378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3731378
Numéro de demande
EP18894629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
8 juin 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/28 (2006.01)
H02K 1/12 (2006.01)
H02K 3/04 (2006.01)
H02K 1/16 (2006.01)
H02K 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2017247241 25.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/042406 16.11.2018
Publication PCT
WO2019/130893 04.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Inventeur

SUWAZONO, Takeshi

Tokyo 141-6029, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.