STATOR FÜR ROTATIONSMASCHINE
Brevet européen · EP3731378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3731378
- Numéro de demande
- EP18894629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 8 juin 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/28 (2006.01)H02K 1/12 (2006.01)H02K 3/04 (2006.01)H02K 1/16 (2006.01)H02K 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017247241 25.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/042406 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/130893 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
SUWAZONO, Takeshi
Tokyo 141-6029, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.