RAUCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3731678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3731678
- Numéro de demande
- EP18833674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 1/26 (2006.01)A24F 40/30 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 17211199 29.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/097081 28.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/129852 04.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.