OXYGENIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3731892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3731892
- Numéro de demande
- EP19710108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2019
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201803400 02.03.2018GB 201818112 06.11.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050579 01.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/166823 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TAMARI, Jeremy
Gloucester, Gloucestershire GL2 9QL, GB
TURNER, Stephen
Gloucester, Gloucestershire GL2 9QL, GB
BOWERS, Scott
Gloucester, Gloucestershire GL2 9QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.