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Brevet européen · EP3731976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3731976
Numéro de demande
EP18895110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
11 sept. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B06B 1/06 (2006.01)
G01S 7/521 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
G10K 11/30 (2006.01)
Priorité
US 201762612169 P 29.12.2017
US 201815993156 30.05.2018
Demande PCT
PCT/US2018/065367 13.12.2018
Publication PCT
WO2019/133271 04.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Inventeur

PANG, Guofeng

Ajax, ON L1S 4W7, CA

CHAGGARES, Nicholas Christopher

Whitby, ON L1N 7B3, CA

AMINI, Hossein

Toronto, ON M6B 1J7, CA

KOLAJA, Robert

Toronto, ON M2J 3N9, CA

IVANYTSKYY, Oleg

Toronto, ON M2R 3R4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.