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Brevet européen · EP3731976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3731976
- Numéro de demande
- EP18895110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B06B 1/06 (2006.01)G01S 7/521 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)G10K 11/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201762612169 P 29.12.2017US 201815993156 30.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/065367 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/133271 04.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
PANG, Guofeng
Ajax, ON L1S 4W7, CA
CHAGGARES, Nicholas Christopher
Whitby, ON L1N 7B3, CA
AMINI, Hossein
Toronto, ON M6B 1J7, CA
KOLAJA, Robert
Toronto, ON M2J 3N9, CA
IVANYTSKYY, Oleg
Toronto, ON M2R 3R4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.