GEBONDETE SCHLEIFARTIKEL

Brevet européen · EP3731995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3731995
Numéro de demande
EP18896219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
25 juin 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/10 (2006.01)
B24D 3/32 (2006.01)
B24D 3/34 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
C04B 35/111 (2006.01)
Priorité
US 201762610980 P 28.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/067949 28.12.2018
Publication PCT
WO2019/133866 04.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 17 sept. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Saint-Gobain Abrasives, Inc, One New Bond Street, Worcester MA 01615-0138, Etats-Unis d'Amérique, Saint-Gobain Abrasifs, Rue de l'Ambassadeur, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, France → Saint-Gobain Abrasives, Inc, One New Bond Street, Worcester MA 01615-0138, Etats-Unis d'Amérique, SAINT-GOBAIN SURFACE SOLUTIONS FRANCE, Rue de l'Ambassadeur, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, France

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Abrasives, Inc.

Saint-Gobain Abrasives, Inc

One New Bond Street, Worcester MA 01615-0138, US

SAINT-GOBAIN SURFACE SOLUTIONS FRANCE

Rue de l'Ambassadeur, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, FR

Inventeur

SARANGI, Nilanjan

Shrewsbury, Massachusetts 01545, US

LIN, Guangyong

Shrewsbury, Massachusetts 01545, US

JAYARAMAN RUKMANI, Sandhya

Exton, Pennsylvania 19341, US

FOX, Stephen E.

Worcester, Massachusetts 01602, US

ZHANG, Daming

Shanghai, 200245, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.