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Brevet européen · EP3731996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3731996
- Numéro de demande
- EP18894590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 13/08 (2006.01)B24D 13/04 (2006.01)B24D 13/12 (2006.01)B24D 3/00 (2006.01)B24D 11/00 (2006.01)B24D 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762612133 P 29.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/067515 26.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/133617 04.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 5 nov. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Saint-Gobain Abrasives, Inc, One New Bond Street, Worcester MA 01615-0138, Etats-Unis d'Amérique, Saint-Gobain Abrasifs, Rue de l'Ambassadeur, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, France → Saint-Gobain Abrasives, Inc, One New Bond Street, Worcester MA 01615-0138, Etats-Unis d'Amérique, SAINT-GOBAIN SURFACE SOLUTIONS FRANCE, Rue de l'Ambassadeur, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, France
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WANG, Jianna
Grafton, Massachusetts 01519, US
CAI, Ying
Shrewsbury MA 01545, US
SHAPPELL, Mike D.
Henderson, Kentucky 42420, US
YANG, Shu
Panyu district, Guangzhou Guangdong 511400, CN
TANIKELLA, Brahmanandam V.
Chennai 600028, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.