STRUCTURE D'EXOSQUELETTE

Brevet européen · EP3732001 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3732001
Numéro de demande
EP18830875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1763301 28.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/097085 28.12.2018
Publication PCT
WO2019/129856 04.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  5. 9 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Safran Electronics & Defense

2, boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

B-Temia Inc.

4780 St-Félix Street Suite 105, St-Augustin-de-Desmaures, QC G3A 2J9, CA

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ZOSO, Nathaniel

Québec, Québec G2A 3E8, CA

GRENIER, Jordane

92100 Boulogne-Billancourt, FR

GAGNE, Sylvain

Québec, Québec G1P 4R1, CA

BELANGER-DESBIENS, Alexandre

Québec, Québec G1P 4R1, CA

SOUCY, Francisco

Québec, Québec G1P 4R1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.