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Brevet européen · EP3732034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3732034
Numéro de demande
EP18915989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B02C 19/00 (2006.01)
B30B 9/32 (2006.01)
B30B 9/30 (2006.01)
Priorité
TR 201721790 26.12.2017
Demande PCT
PCT/TR2018/050838 19.12.2018
Publication PCT
WO2019/209214 31.10.2019
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Kiliclar Hurdacilik Sanayi Ve Ticaret A.S.

Yunus Emre Mahallesi 7404/7 Sokak 1, Pinarbasi Bornova/Izmir, TR

Inventeur

KILIÇ, Ramazan

Bornova/Izmir, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.