HALBTAUCHFÄHIGES SCHIFF

Brevet européen · EP3732097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3732097
Numéro de demande
EP18785711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B63B 35/00 (2020.01)
B63B 1/10 (2006.01)
B63H 25/42 (2006.01)
Priorité
GB 201716411 06.10.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052824 04.10.2018
Publication PCT
WO2019/069076 11.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

JOHNSON, Lee

Cuddington CW8 2UL, GB

HOWES-ROBERTS, Morgan

29433 Batam, ID

CHOUDHARY, Anuj

Singapore, SG

O'FLAHERTY, Kevin

Houston TX 77062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.