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Brevet européen · EP3732281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3732281
Numéro de demande
EP18829887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
16 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
30 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/42 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
Priorité
LU 100595 27.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/086900 31.12.2018
Publication PCT
WO2019/129799 04.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  6. 12 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)

    Publié dans Swissreg le 12.08.2021

  7. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

GUTLEB, Arno

5552 Remich, LU

GERARD, Mathieu

54430 Rehon, FR

SERCHI, Tommaso

57480 Kirsch-les-Sierck, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.