SCHWELLENTRANSPORTFAHRZEUG

Brevet européen · EP3732330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3732330
Numéro de demande
EP18833231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
26 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E01B 29/05 (2006.01)
E01B 29/06 (2006.01)
B61D 15/00 (2006.01)
B61D 47/00 (2006.01)
B65F 1/00 (2006.01)
B65G 7/12 (2006.01)
B61D 3/02 (2006.01)
B61D 3/10 (2006.01)
B61D 3/16 (2006.01)
B65G 67/22 (2006.01)
Priorité
AT 5012017 28.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/086467 21.12.2018
Publication PCT
WO2019/129678 04.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  6. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

LINTZ, Gerard

57800 Bening les Saint Avold, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.