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Brevet européen · EP3732564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3732564
Numéro de demande
EP18897249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 8/38 (2018.01)
G06F 9/54 (2006.01)
G06F 8/30 (2018.01)
Priorité
US 201715857026 28.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/067671 27.12.2018
Publication PCT
WO2019/133709 04.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

AVEVA Software, LLC

26561 Rancho Parkway South, Lake Forest, CA 92630, US

Inventeur

YADAV, Lokesh

Bangalore, Karnataka 560083, IN

ROY, Shishir

Bangalore, Karnataka 560029, IN

PATEL, Chetankumar

Bangalore, Karnataka 560103, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.