ÉCRAN D'AFFICHAGE À DIODES ÉLECTROLUMINESCENTES
Brevet européen · EP3732671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3732671
- Numéro de demande
- EP18811319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 3/20 (2006.01)G09G 3/32 (2016.01)G09G 3/3233 (2016.01)G09G 3/3291 (2016.01)
- Priorité
- FR 1763313 28.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083891 06.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/129474 04.07.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
CHARBONNIER, Matthieu
38600 FONTAINE, FR
MERCIER, Frédéric
38500 SAINT NICOLAS DE MACHERIN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.