COUVERCLE D'ELEMENT ELECTROCHIMIQUE A CONDUCTION THERMIQUE RENFORCEE
Brevet européen · EP3732740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3732740
- Numéro de demande
- EP18836370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/6553 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 50/152 (2021.01)H01M 50/167 (2021.01)H01M 50/536 (2021.01)H01M 50/548 (2021.01)H01M 50/559 (2021.01)H01M 50/56 (2021.01)
- Priorité
- FR 1763248 27.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/086711 21.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/129734 04.07.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
BERLUREAU, Thierry
33300 BORDEAUX, FR
NARBONNE, Alexandre
33290 BLANQUEFORT, FR
RIGOBERT, Gérard
33370 FARGUES St HILAIRE, FR
LEYKO, Matthieu
33000 BORDEAUX, FR
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