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Brevet européen · EP3733039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733039
Numéro de demande
EP19425032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2019
Publié
4 nov. 2020
Délivré
26 janv. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/42 (2006.01)
A47L 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Bonferraro S.p.A.

Via G. Oberdan 57, 37060 Bonferraro (VR), IT

Inventeur

BISSOLI, Attilio

37057 Raldon di San Giovanni Lupatoto VR, IT

ROSSATO, Andrea Carlo

37054 Nogara VR, IT

TOSI, Mauro

37051 Bovolone VR, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.