BLUTSTILLENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3733093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733093
- Numéro de demande
- EP18895843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017249174 26.12.2017JP 2018151066 10.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/047454 25.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/131585 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
OKAMURA, Taku
Seto-shi, Aichi 489-0976, JP
HINO, Satoki
Seto-shi, Aichi 489-0976, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.