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Brevet européen · EP3733143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733143
- Numéro de demande
- EP18894352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/534 (2006.01)A61F 13/539 (2006.01)A61F 13/532 (2006.01)A61F 13/537 (2006.01)
- Priorité
- CN 201711431157 26.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/001388 18.01.2018
- Publication PCT
- WO2019/130601 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
MANABE, Sadanao
Tokyo 102-0071, JP
OCHI, Ryoichi
Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0431, JP
MATSUI, Tomotsugu
Nantong, Jiangsu 226010, CN
LIU, Hong Yan
Nantong, Jiangsu 226010, CN
WANG, Xiao Xia
Nantong, Jiangsu 226010, CN
LIU, Xiang Qian
Nantong, Jiangsu 226010, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.