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Brevet européen · EP3733237 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733237
Numéro de demande
EP20172255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2020
Publié
4 nov. 2020
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61M 39/06 (2006.01)
A61M 39/22 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201916400221 01.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

CASEY, Brendan

Galway, H91 K5YD, IE

VALE, David

Galway, H91 K5YD, IE

GILVARRY, Michael

Galway, H91 K5YD, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.