DREHBANK
Brevet européen · EP3733328 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733328
- Numéro de demande
- EP18906154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23B 1/00 (2006.01)B23Q 5/22 (2006.01)B23Q 15/00 (2006.01)G05B 19/4093 (2006.01)B23Q 15/013 (2006.01)G05B 19/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018024693 15.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/047193 21.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/159533 22.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
KAKU Norio
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.