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Brevet européen · EP3733330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733330
- Numéro de demande
- EP18907279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23B 3/30 (2006.01)B23B 21/00 (2006.01)B23Q 39/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018031965 26.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/047194 21.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/163280 29.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
OTA, Rui
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.