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Brevet européen · EP3733331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733331
Numéro de demande
EP20167261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2007
Publié
4 nov. 2020
Délivré
20 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2027
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B23B 19/02 (2006.01)
B23B 13/02 (2006.01)
B23B 13/08 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
B23B 31/20 (2006.01)
Priorité
JP 2006291207 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  6. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  7. 2 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.08.2022

  8. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

Tsugami Corporation

12-20, Tomizawa-cho Nihonbashi, Chuo-ku Tokyo 103-0006, JP

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TATEMI, Takao

Higashizao 1-chome, Nagaoka-shi, Niigata, JP

SATO, Hidenori

Higashizao 1-chome, Nagaoka-shi, Niigata, JP

TERAI, Hiroshi

Higashizao 1-chome, Nagaoka-shi, Niigata, JP

KAZAMA, Hiroaki

Higashizao 1-chome, Nagaoka-shi, Niigata, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.