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Brevet européen · EP3733336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733336
Numéro de demande
EP20171378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2020
Publié
4 nov. 2020
Délivré
17 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B23D 59/00 (2006.01)
B27B 5/29 (2006.01)
B27B 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 102019110984 29.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  5. 2 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  6. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Titulaire

Mafell AG

Beffendorfer Strasse 4, 78727 Oberndorf a.N., DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

GÜHRING, Samuel

72250 Freudenstadt, DE

LUNZE, Stefan

78727 Oberndorf am Neckar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.