VERARBEITUNGSSYSTEM, MESSSONDE, FORMMESSVORRICHTUNG UND PROGRAMM
Brevet européen · EP3733346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733346
- Numéro de demande
- EP17936809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2017
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23Q 17/20 (2006.01)G01B 21/00 (2006.01)G01B 7/012 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)B23Q 17/24 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)G05B 19/401 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/046349 25.12.2017
- Publication PCT
- WO2019/130379 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
YAMADA, Tomoaki
Tokyo 108-6290, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.