BLATTVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3733364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733364
- Numéro de demande
- EP20169452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2020
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B26D 1/15 (2006.01)B26D 5/00 (2006.01)B26F 1/08 (2006.01)B26F 1/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019078455 17.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
YAMADA, Kenta
Kinokawa-shi, Wakayama 649-6551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.