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Brevet européen · EP3733394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733394
Numéro de demande
EP18903831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
23 févr. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31F 1/24 (2006.01)
B65B 57/02 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/003211 31.01.2018
Publication PCT
WO2019/150487 08.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Machinery Systems, Ltd.

1-1 Wadasaki-cho 1-chome Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP

Inventeur

TANIMOTO, Koshi

Tokyo 108-8215, JP

TATEISHI, Koki

Tokyo 108-8215, JP

FUJITA, Takumi

Tokyo 108-8215, JP

MIZUTANI, Hideki

Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP

OGINO, Akira

Kobe-shi, Hyogo 652-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.