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Brevet européen · EP3733406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733406
Numéro de demande
EP20174332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Radié
14 janv. 2026
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B32B 27/10 (2006.01)
D21H 19/82 (2006.01)
Priorité
JP 2017194208 04.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Date de radiation

    Date de radiation
    25.05.2023 → 14.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  4. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  5. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

NIPPON PAPER INDUSTRIES CO., LTD.

Nippon Paper Industries Co., Ltd

1-4-1 Oji, Kita-ku Tokyo 114-0002, JP

Inventeur

FUKUNAGA, Masaaki

Tokyo, Tokyo 114-0002, JP

NODA, Takaharu

Tokyo, Tokyo 114-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.