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Brevet européen · EP3733411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733411
Numéro de demande
EP18895016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
10 juil. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B41F 17/22 (2006.01)
B65D 25/20 (2006.01)
B41J 3/54 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
JP 2017252473 27.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/032976 06.09.2018
Publication PCT
WO2019/130667 04.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

ALTEMIRA Co., Ltd.

1-4-25, Kouraku Bunkyo-ku, Tokyo 112-8525, JP

Inventeur

OJIMA, Shinichi

Tokyo 1128525, JP

IKEDA, Kazunori

Tokyo 1128525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.