DRUCKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3733412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733412
Numéro de demande
EP18895783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
19 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B05C 5/00 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
B41F 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017252472 27.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/032975 06.09.2018
Publication PCT
WO2019/130666 04.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

OJIMA, Shinichi

Tokyo 1128525, JP

IKEDA, Kazunori

Tokyo 1128525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.