ENERGIEERZEUGUNGSSYSTEM FÜR SCHIFFE

Brevet européen · EP3733502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733502
Numéro de demande
EP18906952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63J 99/00 (2009.01)
B63J 3/02 (2006.01)
H02P 9/04 (2006.01)
B63H 21/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018029088 21.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/043058 21.11.2018
Publication PCT
WO2019/163228 29.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Mitsubishi Shipbuilding Co., Ltd.

3-1, Minatomirai 3-Chome Nishi-ku, Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP

Inventeur

KUROIWA, Ryota

Tokyo 108-8215, JP

YAMATO, Kuniaki

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.