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Brevet européen · EP3733562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733562
- Numéro de demande
- EP20172218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2020
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916398276 30.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 25 sept. 2024
Titulaire
- Titulaire
- ContiTech USA, Inc., Massillon Road, Fairlawn OH 44333, Etats-Unis d'Amérique → ContiTech USA, Inc., 703 S. Cleveland, Massillon Road, Fairlawn, OH 44333, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
Marvelley, Scott
30419 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.