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Brevet européen · EP3733563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733563
- Numéro de demande
- EP18895844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 22 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 15/34 (2006.01)B65G 15/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017252044 27.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/047524 25.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/131612 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 5 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.08.2022
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1085, JP
Tokyo 104-0061, JP
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1085, JP
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1085, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.