FÖRDER- UND SORTIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3733569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733569
- Numéro de demande
- EP19793023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 47/46 (2006.01)B65G 47/68 (2006.01)B65G 47/94 (2006.01)B65G 43/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018086872 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010359 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/208001 31.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2022
1 entrée antérieure
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Inventeur
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.