FÖRDER- UND SORTIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3733571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733571
- Numéro de demande
- EP19794029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 47/46 (2006.01)B65G 21/20 (2006.01)B65G 47/68 (2006.01)B65G 47/94 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018086870 27.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010355 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/207999 31.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
FUJIO, Yoshihiko
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.