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Brevet européen · EP3733572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733572
Numéro de demande
EP20165911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2020
Publié
4 nov. 2020
Délivré
16 juin 2021
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/91 (2006.01)
B25J 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019110913 26.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

J. Schmalz GmbH

Johannes-Schmalz-Straße 1, 72293 Glatten, DE

Inventeur

Bienger, Daniel

78737 Fluorn-Winzeln, DE

Schneider, Fabian

72285 Pfalzgrafenweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.