NIEDRIGSCHMELZENDE GLASKERAMIK
Brevet européen · EP3733618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733618
- Numéro de demande
- EP20170631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2020
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C03C 3/091 (2006.01)C03C 10/00 (2006.01)C03C 8/00 (2006.01)C03C 4/00 (2006.01)C04B 41/50 (2006.01)C04B 41/87 (2006.01)
- Priorité
- EP 19172510 03.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 12 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.08.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
Gödiker, Berit
79713 Bad Säckingen, DE
Hackner, Michael
79540 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.