FILMFORMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3733927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733927
- Numéro de demande
- EP19832537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2019
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/455 (2006.01)B05D 3/02 (2006.01)H01L 31/18 (2006.01)C23C 14/56 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/007748 28.02.2019
- Publication PCT
- WO2020/174642 03.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
IWAO, Yusuke
Chuo-ku Tokyo 1040031, JP
HIRAMATSU, Takahiro
Chuo-ku Tokyo 1040031, JP
NAMITO, Nobuyoshi
Chuo-ku Tokyo 1040031, JP
ORITA, Hiroyuki
Chuo-ku Tokyo 1040031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.