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Brevet européen · EP3733928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733928
Numéro de demande
EP20165559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2020
Publié
4 nov. 2020
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/458 (2006.01)
C23C 16/02 (2006.01)
C23C 16/44 (2006.01)
C23C 16/455 (2006.01)
Priorité
US 201962826354 P 29.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  4. 27 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  5. 11 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.04.2023

  6. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

Picosun Oy

Tietotie 3, 02150 Espoo, FI

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

KILPI, Väinö

02130 Espoo, FI

KOSTAMO, Juhana

02260 Vantaa, FI

RITASALO, Riina

02760 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.