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Brevet européen · EP3733977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733977
Numéro de demande
EP18896564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
22 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2017252609 27.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/048387 27.12.2018
Publication PCT
WO2019/131979 04.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Sumitomo (S.H.I.) Construction Machinery Co., Ltd.

1-1 Osaki 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

TSUKAMOTO, Hiroyuki

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

NISHI, Takashi

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.