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Brevet européen · EP3733978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3733978
Numéro de demande
EP18897691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2017252608 27.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/048388 27.12.2018
Publication PCT
WO2019/131980 04.07.2019
Langue du dépôt
japonais

Parties

Inventeur

TSUKAMOTO, Hiroyuki

Chiba-shi Chiba 263-0001, JP

NISHI, Takashi

Chiba-shi Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.