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Brevet européen · EP3733978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3733978
- Numéro de demande
- EP18897691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017252608 27.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/048388 27.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/131980 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUKAMOTO, Hiroyuki
Chiba-shi Chiba 263-0001, JP
NISHI, Takashi
Chiba-shi Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.