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Brevet européen · EP3734012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3734012
Numéro de demande
EP18895153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
27 oct. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/00 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
B01D 53/28 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
F24S 20/63 (2018.01)
E06B 3/67 (2006.01)
E06B 3/66 (2006.01)
E06B 9/24 (2006.01)
Priorité
JP 2017248819 26.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/045331 10.12.2018
Publication PCT
WO2019/131090 04.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Takuju

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.