VORRICHTUNG MIT VARIABLER KOMPRESSION UND MOTORSYSTEM
Brevet européen · EP3734040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3734040
- Numéro de demande
- EP18895837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02B 75/32 (2006.01)F02B 75/04 (2006.01)F02D 15/02 (2006.01)F02F 1/00 (2006.01)F16J 1/09 (2006.01)F02B 25/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017254343 28.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/048570 28.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/132031 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 3 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.05.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
MASUDA Yutaka
Tokyo 135-8710, JP
UMEMOTO Yoshiyuki
Tokyo 101-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.