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Brevet européen · EP3734111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3734111
Numéro de demande
EP18896529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
17 avr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 1/28 (2006.01)
Priorité
JP 2017249346 26.12.2017
JP 2018231301 11.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/046882 19.12.2018
Publication PCT
WO2019/131407 04.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

Mitsuboshi Belting Ltd.

1-21 Hamazoe-dori 4-chome Nagata-ku, Kobe-shi, Hyogo 653-0024, JP

Inventeur

TAMURA Eiki

Kobe-shi, Hyogo 653-0024, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.