ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3734141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3734141
- Numéro de demande
- EP20180419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2015
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)G02F 1/13357 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014253646 16.12.2014
- Divisionnaire de
- EP15869662
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
OHKAWA, Shingo
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.