SICHERHEITS- ODER RETTUNGSZEICHENLEUCHTE
Brevet européen · EP3734148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3734148
- Numéro de demande
- EP20172559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2020
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F21V 8/00 (2006.01)G09F 13/22 (2006.01)G09F 13/04 (2006.01)G09F 19/22 (2006.01)
- Priorité
- AT 601152019 02.05.2019AT 502192020 13.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 14 mai 2025
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.