KLIMAANLAGENSYSTEM
Brevet européen · EP3734199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3734199
- Numéro de demande
- EP18894319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F25B 47/02 (2006.01)F25B 41/00 (2021.01)F25B 40/02 (2006.01)F25B 40/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201711471669 29.12.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/115748 15.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/128517 04.07.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Shandong 266101, CN
Shandong 266101, CN
Shandong 266101, CN
Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.