FLUIDERFASSUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3734233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3734233
- Numéro de demande
- EP19172052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2019
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/684 (2006.01)G05D 7/00 (2006.01)G01F 5/00 (2006.01)G01F 1/40 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 29 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.