FLUIDERFASSUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3734234 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3734234
Numéro de demande
EP19172058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2019
Publié
4 nov. 2020
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
G01F 1/684 (2006.01)
G01F 1/50 (2006.01)
G01F 5/00 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  6. 23 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.06.2022

  7. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

FAS MEDIC SA

FAS MEDIC S.A.

Route de Bossonnens 2, 1607 Palézieux

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

AZZONI , Davide

1217 Meyrin

DIAZ, Manuel

1219 Le Lignon

BLAMPEY, Teddy

74330 Poisy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.