LINSENSYSTEM UND BILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3734342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3734342
Numéro de demande
EP18896839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
28 sept. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 13/04 (2006.01)
G02B 9/64 (2006.01)
G02B 13/24 (2006.01)
Priorité
JP 2017253612 28.12.2017
JP 2017253613 28.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/047817 26.12.2018
Publication PCT
WO2019/131749 04.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

Nittoh Inc.

4529, Oaza Konami, Suwa-shi, Nagano 392-0131, JP

Inventeur

MOCHIZUKI, Keiichi

Suwa-shi, Nagano 392-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.